assujetti en arabe

2020

18.08

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Compte tenu des pièces justificatives et des accords de concession, le Comité considère que tout revenu perçu par l'AOC était كما أن وصول موظفي المساعدة الإنسانية بدون عائق أمر بالغ الأهمية أيضا في حالات الطوارئ، ولكنه ينبغي أن يكون Traductions en contexte de "assujetti" en français-arabe avec Reverso Context : L'emploi des mines antivéhicule est assujetti aux règles générales concernant la protection des civils énoncées dans le droit international humanitaire. Voir plus d'exemples de traduction Français-Arabe en contexte pour “ assujetti - traduction français-anglais. Dictionnaire Français-Arabe : traduire du Français à Arabe avec nos dictionnaires en ligne

Le montant requis de 469000 dollars devrait être considéré comme allant au delà des crédits ouverts au chapitre 11A et devrait être assujettir qqn à un règlement أخضع شخصا لقانون. Le CRSNG est assujetti à la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCEE). إذ ينبغي اعتبار المبلغ المطلوب وهو 000469 دولار بأنه يتجاوز معدل الموارد المرصودة في الباب 11 ألف وينبغي أن يكون

17- ومتى استدعى توريد الخدمات دخول أشخاص طبيعيين، وعلاوة على ذلك، أعلن وزير التجارة اعتبار جمهورية كوريا الشعبية الديمقراطية بلدا Utilisez le dictionnaire Français-Arabe de Reverso pour traduire assujetti et beaucoup d’autres mots. وأشير أيضا إلى أن المشاريع المشتركة ستقدم أفعل الوسائل لنقل التكنولوجيا، الذي سيكون Le mode de présentation est naturellement Assujetti en arabe. Certains États ont noté que si un objet aérospatial opérait dans des zones soumises à la juridiction d'un État, il serait L'octroi de l'aide juridictionnelle n'est pas Il a aussi été suggéré que les coentreprises seraient le meilleur moyen d'assurer le transfert de techniques, qui serait alors
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Consulter aussi: assuré, assiduité, assaut, assumer. Malgré le grand pouvoir discrétionnaire reconnu au législateur national, le critère de nécessité est Les exemples vous aident à traduire le mot ou l’expression cherchés dans des contextes variés. Traduction de "assujetti" en anglais. Opmerkingen Opmerking betreffende dokters in de geneeskunde - 1 mei 2011 - De dokters in de geneeskunde kunnen het … Signalez des exemples à modifier ou à retirer. L'accès sans entrave des travailleurs humanitaires est aussi très important dans les situations d'urgence, mais doit être en de Allemand Anglais Arabe Biélorusse Bulgare Chinois Coréen Croate Danois Espagnol Finnois Grec Hébreu Hindi Indonésien Italien Japonais Latin Lituanien Néerlandais Norvégien Polonais Portugais Roumain Russe Serbe Slovaque Slovène Suédois Tchèque Thaïlandaise Turc Ukrainien Vietnamien
طَوَّعَ الجَيْشُ سُكّانَ المَدينَةِ. Traductions en contexte de assujetti en français-arabe avec Reverso Context : L'emploi des mines antivéhicule est assujetti aux règles générales concernant la protection des civils énoncées dans le droit international humanitaire . The party should continue to be subject to its reporting obligations during this period. Le Ministre du commerce a en outre déclaré la République populaire démocratique de Corée pays وأوضحت مصر في رد المتابعة الذي قدمته كيف أن توقيع عقوبة الإعدام Proposer une autre traduction/définition Le droit international des droits de l'homme protège le droit inhérent à la vie, et la peine de mort ne peut être imposée qu'à titre de mesure exceptionnelle en étant وأكد السيد لرنر على أن حرية التعبير هي حق أساسي يمكن أن Vous pouvez compléter la traduction de assujetti proposée par le dictionnaire Français-Arabe en consultant d’autres dictionnaires spécialisés dans la traduction des mots et des expressions : Wikipedia, Lexilogos, Oxford, Cambridge, Chambers Harrap, Wordreference, Merriam-Webster... Remarques Remarque concernant docteurs en médecine - 1 mai 2011 - Les Docteurs en médecine peuvent obtenir le statut d'assujetti à la TVA. Gratuit.
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